LA DUCHESSE
Présentation de la marque LA DUCHESSE
Déposée le 30 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS D'ARMAGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA DUCHESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA DUCHESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA DUCHESSE est expirée depuis le 30 juin 2024.
SOCIETE DES PRODUITS D'ARMAGNAC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2004 n°2264101 - Publication au BOPI 2004-05-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48
Inscription le 16 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190628 - Publication au BOPI 1995-10-16
Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32
Inscription le 5 octobre 2010 - Changement d'adresse n°533411 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-05
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2014 n°2560108 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-06-12
Inscription le 9 novembre 2017 - Changement de forme juridique n°711223 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-09
Inscription le 6 mars 2020 - Modification d'un mandataire n°782059 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-06